Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (151)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (151)
Supprimer Document
Débat (151)
151 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
107 - QOC 2004-582 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation de l'immeuble sis 12, rue Oudinot (7e) qui a fait l'objet d'une procédure de déclaration d'état d'abandon
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
75 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
51 - 2004, DLH 265 - Adoption du Programme Local de l'Habitat de Paris tel qu'arrêté par délibération des 20 et 21 octobre 2003.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des hôtels meublés insalubres
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
83 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la priorité à accorder au raccordement des lignes 13 et 14 du métropolitain parisien
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
31 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
35 - 2004, DASES 286 - SGRI 36 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. - Montant : 349.400 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
63 - 2004, DAC 518 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
91 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-566 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de l'environnement dans les cimetières parisiens de Thiais et de Pantin par manque d'entretien
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
53 - 2004, DU 175 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 125, rue du Faubourg-du-Temple (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2004-561 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre exact de questionnaires "construire avec vous l'avenir de Paris" qui ont été imprimés
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
123 - QOC 2004-552 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris à propos des brocantes et vide-greniers organisés dans la Capitale
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
76 - 2004, DRH 37 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps des assistants de bibliothèque
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
82 - 2004, DVD 255 - Contrat de Réseau Vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2004-592 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation du Centre d'études et d'actions sociales et culturelles, suite au refus de la Ville de Paris de leur octroyer une subvention
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
46 - Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la mise en ligne des enquêtes publiques
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2004-598 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les besoins supplémentaires de parking pour les deux-roues dans le 15e arrondissement
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2004-565 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les intentions de l'Exécutif de respecter ses engagements concernant la transmission des questions orales dans les 2 jours suivant le Conseil
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2004-555 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le renforcement de l'éclairage avenue du Général-Michel-Bizot (12e), trop sombre la nuit
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2004-588 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir du local appartenant à la Ville de Paris sis 5 bis, boulevard des Italiens (2e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
50 - 2004, DLH 252 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8