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78 - QOC 2001-333 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement des deux roues à l'Hôtel-de-Ville (4e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

11 - III - Question d'actualité de M. René GALY-DEJEAN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au squat de l'immeuble 193, rue Saint-Charles (15e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

181 - QOC 2001-439 Question de Mme Marielle de SARNEZ, M. Eric AZIERE et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'avenir des femmes victimes de la prostitution

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

156 - QOC 2001-326 Question de Mme Françoise FORETTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'application de la réduction du temps de travail dans les établissements de l'A.P.-H.P. et du C.A.S.-V.P

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

113 - VI - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-398 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les nuisances sonores accompagnant les manifestations qui se déroulent régulièrement avenue Victoria (4e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

133 - VII - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-297 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police sur la multiplication du nombre de prostituées dans la Capitale, notamment dans le 16e arrondissement

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

56 - 2001, JS 322 - Subvention au "Variétés club de France" (3e). - Montant : 80.000 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

106 - IV - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-309 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la création de navettes fluviales sur la Seine

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

30 - 2001, DVLR 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le déjeuner du personnel des bureaux de vote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des scrutins politiques et professionnels de 2002

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2001-361 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l'accessibilité du commissariat du 13e arrondissement aux personnes handicapées

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

60 - 2001, DPA 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de locaux dans des établissements scolaires du 2e arrondissement : école polyvalente, 5, rue Beauregard, école élémentaire, 6, rue de Louvois, école élémentaire, 42, rue Dussoubs, école polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

71 - Ratification de la composition des Commissions

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

164 - QOC 2001-422 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la place du piéton dans le cadre du réaménagement de la voirie parisienne

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

98 - QOC 2001-340 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police sur les conséquences du plan "Vigipirate" sur les étrangers en situation irrégulière

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

206 - QOC 2001-381 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police à propos des mesures envisagées pour assurer la sécurité des pharmaciens

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2001-307 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur les problèmes d'éclairage public dans certaines rues de la Capitale

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

123 - QOC 2001-408 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la propreté des rues, des trottoirs et des lieux publics du 10e arrondissement

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2001-414 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant des mesures d'urgence pour améliorer la propreté à Paris

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

151 - QOC 2001-321 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux conditions de circulation à la porte d'Asnières (17e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal