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215 - QOC 2001-390 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture au public du futur jardin de l'Hôtel Saint-Aignan (3e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

69 - 2001, DFAE 89 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

195 - QOC 2001-370 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un nouveau commissariat dans le 3e ou le 4e arrondissement

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

16 - VIII - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au livre du Professeur Philippe EVEN sur la situation hospitalière

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

161 - QOC 2001-306 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle adhésion de la Ville de Paris au centre d'accueil de la presse étrangère

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

20 - 2001, SGCP 26 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Vœu n° 46 présenté par M. Alexandre GALDIN, au nom du groupe R.P.R., demandant l'inscription de crédits dans le projet du budget primitif 2002 pour l'appostion d'une plaque à la mémoire des policiers tués pour la sécurité des Parisiens

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

147 - QOC 2001-317 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris à propos des mouvements de grève dans les crèches

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

153 - QOC 2001-323 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de l'état de saleté des rues du 18e arrondissement, notamment dans les secteurs "Chapelle" et "Château-Rouge"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

143 - QOC 2001-349 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet de la circulation des bus 53 et 56 le dimanche

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

207 - QOC 2001-382 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur l'effectif des agents de surveillance de Paris au 1er septembre ainsi que le nombre de procès-verbaux délivrés depuis 9 mois

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, DLTI 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de Prévention et de la Protection

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

158 - QOC 2001-328 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur l'installation éventuelle d'un foyer de la "SONACOTRA", 104, rue de La Jonquière (17e)

OCTOBRE 2001
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Conseil municipal

216 - QOC 2001-391 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative à la lutte contre la prostitution boulevard Saint-Denis

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Débat
Conseil municipal

111 - V - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-396 Question de M. Jean-Louis ARAJOL à M. le Préfet de police sur l'utilisation du système de traitement des infractions criminelles

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58 - 2001, DASCO 155 - Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 14.100 F.Vœu n° 48 présenté par Mme Laurence DREYFUSS et les élus du 16e arrondissement relatif au projet de délibération DASCO 155

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

135 - QOC 2001-299 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de propreté causés par le plan "Vigipirate"

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Conseil municipal

52 - Mise au point relative à l'engagement pris concernant la mémoire des policiers parisiens tués

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

171 - QOC 2001-429 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos des structures existantes pour lutter contre l'exclusion

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal