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105 - QOC 2001-347 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du manque d'éclairage public aux abords du lycée Rabelais (18e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

25 - 2001, DAEE 20 - Développement du dispositif des bourses "Métiers d'art"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

172 - QOC 2001-430 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos du reboisement du bois de Vincennes (12e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

42 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

74 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

37 - 2001, DPP 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de participation financière à l'élaboration des 20 contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat parisien de sécurité

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

82 - QOC 2001-337 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet du dispositif "Action jeunes information"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2001-341 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la quasi suppression de la fonction de "visiteur enquêteur" au C.A.S.-V.P

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

140 - QOC 2001-304 Question de Mme Martine AURILLAC et M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris concernant le déplacement du "Mur de la Paix" actuellement au Champ de Mars (7e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

160 - VIII - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2001-305 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par un atelier de fabrication de panneaux signalétiques, 78, rue Compans (19e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

32 - 2001, DVD 151 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation d'un couloir protégé boulevard de l'Hôpital (13e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

183 - QOC 2001-442 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur le manque de surveillants affectés dans les écoles primaires

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

219 - QOC 2001-394 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative à la municipalisation des voies piétonnes du quartier de l'Horloge

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

201 - QOC 2001-376 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant les établissements dangereux de type "Seveso 2"

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

44 - 2001, DVLR 100 - Subventions à des associations pour l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 700.000 F

OCTOBRE 2001
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Conseil municipal

43 - 2001, DVLR 63 - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand" (14e). - Montant total : 172.500 F

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

187 - QOC 2001-362 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur l'exonération de la taxe d'habitation pour les étudiants non logés en résidence universitaire

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

149 - QOC 2001-319 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2001-315 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des dangers provoqués par l'état de délabrement des balustrades du souterrain Berthier (17e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2001-358 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative aux nuisances occasionnées par un garage rue Jean-Maridor (15e)

OCTOBRE 2001
Débat
Conseil municipal