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2004, DVD 246 - Programme 2004 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 8e, 10e, 12e, 13e, 17e, 18e et 19e arrondissements.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DU 124 - Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins généraux de Paris (EMGP).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe et la protection des locataires.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DF 70 - Admission en non valeur et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom de “place du 9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin”.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DF 59 - Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la parcelle 21, avenue de Clichy.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les membres de la majorité municipale du 2e arrondissement, relatif à la mise en place d’un bibliobus pendant la fermeture, pour travaux, de la bibliothèque Vivienne (2e). Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à la mise en place d’un comptoir de prêt durant la fermeture de la bibliothèque Vivienne.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, CAS 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention solidarité énergie dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité pour l’année 2004.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DDATC 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e), pour l’attribution de la subvention correspondante.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DPE 144 - Subvention à l’association “Action 20e”. Montant : 5.000 euros.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DAC 487 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage au Grand Rabbin Jacob Kaplan, 24, rue des Ecouffes (4e).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DJS 114 - Subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. - Montant : 2.300.000 euros. Vœu déposé par Mme Karen TAÏEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la subvention du P.S.G.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DVD 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au manque de transport public dans le quartier Batignolles - Cadinet -Epinettes.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, PP 131 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2004.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et lesmembres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble 3, cité Joly (11e).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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