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177 - QOC 2002-194 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Olivier PAGÈS, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative aux hospitalisations d'office régulées par l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
202 - QOC 2002-265 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les différents corps des personnels de surveillance et de sécurité
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
165 - QOC 2002-272 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture des salles de cinéma sur l'avenue des Champs-Elysées (8e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2002-284 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la scolarisation des enfants en école maternelle dès 2 ans
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2002-286 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'accueil des enfants handicapés en collectivité
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
100 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
5 - Intervention de M. Jean TIBERI
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
89 - 2002, PJEV 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement du square Ginette-Neveu (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
70 - 2002, DASCO 30 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 1.143 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
137 - QOC 2002-197 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la mise en service du système radio "Acropol"
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
197 - QOC 2002-260 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police relative à l'accord signé en 1998 entre la Préfecture de police et les bailleurs sociaux (O.P.A.C. et S.A.G.I.) pour lutter contre l'insécurité dans les immeubles sociaux
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2002-215 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la présence de termites dans des immeubles du quartier des "Epinettes" (17e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2002-246 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Préfet de police à propos des mesures de répression à l'encontre des propriétaires de chiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
188 - QOC 2002-257 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au réaménagement des boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e) et au respect de l'interdiction du stationnement des cars
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
81 - 2002, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
66 - Souhaits de bienvenue des élèves du lycée Chérioux
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2002-209 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'organisation de la circulation boulevards Brune et Jourdan (14e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
62 - 2002, DVLR 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Montreuil-sous-Bois un projet de protocole de coopération
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
73 - 2002, DASCO 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots géographiques concernant la maintenance, la réparation et l'entretien des aires de jeux et de leurs équipements situés dans les établissements scolaires municipaux du premier degré
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
49 - 2002, DAC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville" (4e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 243.919 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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