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27 - 2002, DFAE 32 - Convention entre la Ville de Paris et la société "AEROPARIS" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le parc André-Citroën (15e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

152 - QOC 2002-212 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

46 - 2002, DAC 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 838.602 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

176 - QOC 2002-193 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris, sur la politique en matière de logement social, d'éradication de l'habitat insalubre, de mixité sociale et d'accès à l'éducation des enfants

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2002-249 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris concernant le droit de préemption exercé sur des biens immobiliers au titre de la mixité sociale

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

97 - 2002, DRH 38 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

33 - Vœu présenté par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jean-François LEGARET concernant l'attribution du nom de Michel Fleury à un site parisien

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

88 - Observations sur le déroulement de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

26 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

92 - 2002, PJEV 25 - Subvention à la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine. - Montant : 15.245 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

15 - V - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'emploi à Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

195 - QOC 2002-226 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'implantation de quartiers verts dans la Capitale et au devenir du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (1er et 2e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

151 - QOC 2002-211 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par deux associations africaines basées, 50, rue Sauffroy en rez-de-chaussée (17e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

67 - 2002, DPA 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en peinture à la crèche Paul-Strauss, 1, square Alban-Satragne (10e).2002, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au lycée d'enseignement industriel Gaston-Bachelard (13e).2002, DPA 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

140 - QOC 2002-200 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la multiplication des commerces de publiphonie et de cartes téléphoniques dans les quartiers les plus populaires des 18e et 19e arrondissements

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2002-205 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suspension des travaux d'aménagement des couloirs de bus en site propre jusqu'aux élections présidentielles

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

201 - QOC 2002-264 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative aux moyens en vue de la réalisation de comptes rendus de mandats par les conseillers d'opposition

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

127 - IV - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2002-244 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Préfet de police relative au stationnement abusif de camionnettes privées de location dans le secteur de la gare de Lyon et de Bercy (12e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

83 - 2002, DVD 35 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux - Hauts-de-Seine) à la porte de Versailles (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

69 - 2002, DASCO 45 - Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte

MARS 2002
Débat
Conseil municipal