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98 - 2002, DFAE 40 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

3 - Souhaits de bienvenue

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

28 - 2002, DFAE 46 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

144 - QOC 2002-204 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la location de salles municipales ou para-municipales dans le cadre des campagnes des élections présidentielles et législatives

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2002-219 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la suppression de places de stationnement intervenue à l'occasion de la création de "quartiers tranquilles" ou de "quartiers verts"

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

153 - QOC 2002-213 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des répercussions des fermetures de stations de métro pour travaux de réfection et de modernisation

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2002-245 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris concernant l'autorisation d'accès des deux-roues à moteur aux couloirs de bus protégés

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

186 - QOC 2002-255 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux conditions de circulation, rue Saint-Martin (3e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

45 - 2002, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison des conservatoires" (1er). - Montant : 903.184 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

57 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

25 - 2002, JS 25 - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Club Paris Saint-Germain (association Paris Saint-Germain football club et société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de 2002 à la société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football. - Montant : 2.300.000 euros. - Approbation du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football, pour des prestations, au titre de 2002, d'un montant limité à : 1.295.816,65 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

106 - I - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2002-274 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux consultations organisées sur les rythmes scolaires

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

174 - QOC 2002-238 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris à propos du projet d'installation d'un relais radiotéléphonie S.F.R. sur l'immeuble situé 5-7, rue de Saintonge (3e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2002-236 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police concernant l'amélioration de la situation des médecins civils du service de santé et de secours médical de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

86 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif au programme d'aménagement des couloirs de bus

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

32 - Vœux déposés par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. René DUTREY, Jean-François BLET et les membres du groupe "Les Verts" sur l'aménagement du secteur "Vignoles-Est" (20e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

48 - 2002, DAC 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la gestion du fonds régional d'art contemporain de l'Ile-de-France une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 121.959 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

170 - QOC 2002-230 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la sévérité des forces de police à l'encontre du stationnement des bicyclettes sur la place du Marché Saint-Honoré (1er)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

190 - X - Questions des élus non inscrits.QOC 2002-221 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris au sujet de l'instauration d'un marché généraliste et/ou spécialisé (type produits bio) en semaine et/ou le week-end sur la place de la Bourse (2e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal