Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (314)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (314)
Supprimer Document
Débat (314)
314 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif aux trottinettes en free-floating.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 174 - Subvention (2.348.000 euros) et avenant à convention avec la Société par Actions Simplifiée Madline (18e).
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 63 - Subventions (419.500 euros) et conventions à 73 associations porteuses de 88 emplois d’adultes relais en quartiers populaires.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DILT 4 - DFA - Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2019 du budget annexe.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
-6
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
127.4ko
pdf
Annexe n° 3 - Avis citoyen sur la démocratie participative : "Comment favoriser l'engagement citoyen des Parisien-n-es ?"
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
les Républicains et indépendants à Mme la Maire de Paris concernant l'aménagement de l'espace public parisien.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 46 - Rapport C.R.C. sur la gestion de la coopération décentralisée et l’action internationale de la Ville de Paris concernant les exercices 2010 et suivants.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 121 - Communication sur la gestion sobre de l'eau dans les jardins partagés.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
-7
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.4ko
pdf
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
123ko
pdf
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DLH 92 - Approbation de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement d’intérêt public (G.I.P.) pour la création d’un organisme de foncier solidaire parisien.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 75 - Z.A.C. "Chapelle Charbon" (18e). - Remise de la 1ère phase de la réalisation d'un espace vert par "Paris & Métropole Aménagement".
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 31 - Modification simplifiée du P.L.U. concernant les parcelles 68 et 70, rue du Moulin-Vert (14e). - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|