Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (314)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (314)
Supprimer Document
Débat (314)
314 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au projet d’établissement d’un espace culturel, le carré "Brassens-Brancion" (15e).
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
(La séance, suspendue à
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DASES 5 - DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP - Subventions (5.987.971 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 CAS 1 - Évolutions des modalités de dépôt et d’instruction des aides du Règlement municipal des prestations d’aide sociale facultative.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
d'une conférence citoyenne sur l'accès à la santé et au service public hospitalier, ainsi qu'à la transformation en cours de l'A.P.-H.P.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires pour le Civisme.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 751 - Conventions entre l'académie et la Ville de Paris relatives aux classes à horaires aménagés musicales et théâtrales des conservatoires municipaux des 12e et 20e arrondissements.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au stationnement des trottinettes électriques en flotte libre.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 563 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Etaix 13, rue Germain Pilon (18e).
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
-4
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
123.5ko
pdf
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16