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Débat (99)
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90- QOC 98-66 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique à Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
79- QOC 98-101 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une nouvelle ligne d'autobus dans le cadre de l'opération d'urbanisme " Alésia-Montsouris " (14e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
48- QOC 98-77 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'une banque de données sur le commerce parisien.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
81- QOC 98-58 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le taux de recouvrement des amendes forfaitaires et majorées.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
82- QOC 98-59 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre d'agents de surveillance de Paris chargés de la surveillance du stationnement à Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
33- V - Question d'actualité de M. Pascal VIVIEN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris, concernant lutte contre la pollution.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
13- 1998, DLH 58 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 85 logements locatifs aidés et 105 places de stationnement afférents à l'hôpital Bretonneau, situé 2 à 10, rue Etex et 23, rue Joseph-de-Maistre (18e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
21- 1998, JS 30 - Subvention au Paris football club 2000 (12e). - Montant : 136.470 F.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
25- 1998, DAUC 18 - DPA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Château-des-Rentiers " (13e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
91- QOC 98-67 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet d'immeubles, 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
19- 1998, PJEV 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
39- 1998, DFAECG 27 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
57- QOC 98-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du lot situé 88, rue Didot (14e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
76- QOC 98-56 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet des effectifs des compagnies de circulation.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
26- 1998, PJEV 6 - Décision de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération D 204, en date du 26 février 1996, pour la reconstruction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
30- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer une scolarité normale aux enfants de plusieurs secteurs du 18e qui manquent de bâtiments scolaires.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
52- QOC 98-81 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au développement des brocantes.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
72- QOC 98-48 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet de l'Hôtel Gaillard, 1, place du Général-Catroux (17e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
93- QOC 98-69 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'alignement des rues de Vaugirard et Servandoni (6e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
60- QOC 98-89 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les bibliothèques municipales dans le 11e arrondissement.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
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