Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (99)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (99)
Supprimer Document
Débat (99)
99 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
17- 1997, DAUC 275 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 112) dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
40- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
6- 1997, P 1806 - Subvention à l'association " La maison de l'enfance ", 7, rue Serge-Prokofiev (16e). - Montant : 20.000 F.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
77- QOC 98-98 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la verbalisation des véhicules à deux roues.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
68- QOC 98-94 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la fermeture de l'allée de la Reine-Marguerite dans le bois de Boulogne (16e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
73- QOC 98-49 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à la gare de Reuilly et à l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
83- QOC 98-60 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos de l'éventuelle augmentation des frais de fourrière.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
23- 1998, DASCO 17 - Fixation, à partir du 1er juillet 1998, des participations familiales aux activités périscolaires organisées par la Ville de Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
86- V - Questions des élus non inscrits.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
11- 1997, DLH 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements locatifs aidés très sociaux sur un terrain libre et nu situé 16, rue Camulogène - 11, rue de Montebello et 7, rue Chauvelot (15e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
15- 1998, DLH 92 - DAUC 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.-Centre d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation partielle de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
53- QOC 98-82 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des missions locales, notamment dans les 10e et 11e arrondissements.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
87- QOC 98-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'immeuble, 34, rue Feutrier, bâti sur d'anciennes carrières (18e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
18- 1997, DAUC 278 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
80- QOC 98-57 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre de " points écoles " assurés à la dernière rentrée scolaire.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
75- QOC 98-55 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des conséquences du mouvement de grève des agents de surveillance de Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
31- III - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur l'avenir du faubourg Saint-Antoine.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
78- QOC 98-99 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la réglementation du stationnement résidentiel.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
24- 1998, DASCO 18 - Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du montant annuel du supplément communal (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
58- QOC 98-87 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Forum des Halles (1er).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5