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Débat (99)
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14- 1998, DLH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 102, rue de La Jonquière (17e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
20- 1998, DPE 13 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'adhésion au SYCTOM des communes du département du Val-de-Marne : Saint-Mandé, Valenton et Vincennes.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
89- QOC 98-65 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la situation de la radio " 95.2 ".
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
88- QOC 98-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet d'incendies criminels, rues Curnonsky, Torricelli, Bayen et Faraday (17e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
59- QOC 98-88 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les conservatoires municipaux.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
45- QOC 98-74 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les emplois précaires dans le domaine scolaire et périscolaire.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
64- QOC 98-93 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 71, rue Raymond-Losserand (14e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
27- Dépôt des questions d'actualité.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
32- IV - Question d'actualité du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les difficultés auxquelles sont confrontés les maires d'arrondissement lorsqu'il leur est demandé de procéder à un mariage dans lequel l'un des conjoints séjourne en France de manière irrégulière.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
54- QOC 98-83 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Claudine BOUYGUES, MM. Daniel MARCOVITCH, Daniel VAILLANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du collège Marx-Dormoy (18e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
37- 1998, ASES 15 - Subvention à l'" Association pour la défense de la famille et de l'individu " (20e). - Montant : 60.000 F.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
67- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ".
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
62- QOC 98-100 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble, 160, boulevard de Grenelle (15e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
41- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
10- 1997, DLH 255 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux et de locaux commerciaux situé 59, rue des Poissonniers (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
4- Adoption de compte rendus.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
1- Ouverture de la séance.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
97- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
22- 1998, DASCO 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la poursuite de l'expérimentation de la numérisation de la liste d'appel dans les écoles élémentaires et maternelles.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil municipal
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