Débat-Délibs

85- QOC 98-64 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant le tarif du stationnement résidentiel.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

94- QOC 98-70 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police à propos du non-respect de la signalisation tricolore par les automobilistes rue de Lobau (4e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

35- 1998, DPA 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

16- 1998, DAUC 17 - Zone d'aménagement concerté " Flandre-Nord " (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

55- QOC 98-84 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des dalles.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

49- QOC 98-78 Question de Mme Yvette DAVANT, M. Serge BLISKO, Mmes Claudine BOUYGUES, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Malvina PIN, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'application de la prestation spécifique dépendance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

29- Examen des questions d'actualité.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

44- I - Questions orales du groupe socialiste et apparentés.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

74- QOC 98-54 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pour empêcher les vendeurs ambulants de proposer des denrées alimentaires aux abords du Parc-des-Princes (16e) pendant les matchs de la Coupe du Monde de football.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

5- Observations sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

28- Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

2- Hommage aux 3 policiers décédés boulevard de la Chapelle le 27 janvier dernier.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

66- QOC 98-62 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la création d'une Société d'économie mixte ayant pour objet l'organisation de cérémonies funéraires.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

71- QOC 98-97 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la présence d'enfants dans la rue.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

9- 1997, DLH 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 9, rue Rouvet (19e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

38- 1998, DFAECG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " LOMBARD et GUERIN " une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

65- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

8- 1998, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

69- QOC 98-95 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pendant les matchs de la Coupe du Monde de football se déroulant au Parc-des-Princes (16e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

34- Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

99 résultats

85- QOC 98-64 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant le tarif du stationnement résidentiel.

94- QOC 98-70 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police à propos du non-respect de la signalisation tricolore par les automobilistes rue de Lobau (4e).

35- 1998, DPA 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e).

16- 1998, DAUC 17 - Zone d'aménagement concerté " Flandre-Nord " (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P.

55- QOC 98-84 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des dalles.

49- QOC 98-78 Question de Mme Yvette DAVANT, M. Serge BLISKO, Mmes Claudine BOUYGUES, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Malvina PIN, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'application de la prestation spécifique dépendance.

29- Examen des questions d'actualité.

44- I - Questions orales du groupe socialiste et apparentés.

74- QOC 98-54 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pour empêcher les vendeurs ambulants de proposer des denrées alimentaires aux abords du Parc-des-Princes (16e) pendant les matchs de la Coupe du Monde de football.

5- Observations sur le déroulement de la séance.

28- Suspension et reprise de la séance.

2- Hommage aux 3 policiers décédés boulevard de la Chapelle le 27 janvier dernier.

66- QOC 98-62 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la création d'une Société d'économie mixte ayant pour objet l'organisation de cérémonies funéraires.

71- QOC 98-97 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la présence d'enfants dans la rue.

9- 1997, DLH 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 9, rue Rouvet (19e).

38- 1998, DFAECG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " LOMBARD et GUERIN " une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).

65- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

8- 1998, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement.

69- QOC 98-95 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pendant les matchs de la Coupe du Monde de football se déroulant au Parc-des-Princes (16e).

34- Suspension et reprise de la séance.

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