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-I et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-8

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-6

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Mme SIMONNET et M. CORBIÈRE relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 489 - Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par la Fondation PSG pour la rénovation du terrain d'éducation physique Reverdy (19e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 263 - DF 122 - Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-10

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal