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DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux diagnostics Amiante dans les logements sociaux.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-40 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à une intervention des services de police dans les sous-sols des immeubles sociaux situés au 10, rue Jules Verne (11e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-43 Question de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Maire de Paris relative à un bilan de la mandature sur les actions de politique européenne de la Ville.

DECEMBRE 2013
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Conseil municipal

Votes spécifiés.

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Annexe n° 4-12

DECEMBRE 2013
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Annexe n° 4-2

DECEMBRE 2013
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Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2013
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Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.

DECEMBRE 2013
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Conseil municipal

Explication de vote sur les budgets.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

DECEMBRE 2013
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Annexe n° 5-4

DECEMBRE 2013
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Conseil municipal

Annexe n° 5-2

DECEMBRE 2013
Débat
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Annexe n° 5-6

DECEMBRE 2013
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Annexe n° 5-8

DECEMBRE 2013
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Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à Doris Lessing.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal