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Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-10

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif à la suppression des Z.S.P. et aux effectifs de police.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Lucien Neuwirth.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Explication de vote sur les budgets.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-6

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-8

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DLH 355 - Subvention (85 312 euros) et convention avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne (15e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-11

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal