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2007, DALIAT 51 - DF 81 - Budget primitif pour 2008 du Service technique des transports automobiles municipaux.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 276 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicables à Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la cohérence des règlements locaux de publicité de part et d’autre du boulevard périphérique. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’information sur le RLP.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 122 - Approbation du plan de prévention des déchets de Paris.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 545 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec le Comité d’Organisation des Jeux de la XXIXe Olympiade à Beijing (BOCOG) pour l’organisation du Relais de la Flamme Olympique à Paris le 7 avril 2008. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature du contrat entre la Ville de Paris et le Comité d’Organisation des Jeux de la XXIXe Olympiade à Pékin.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 68-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 270 - Attribution de la dénomination “esplanade Pierre Vidal-Naquet” à une voie située dans le 13e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à des arrestations de travailleurs sociaux.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’ouverture des marchés alimentaires les lundis 24 et 31 décembre 2007 dans le 15e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SEM 92 définissant le calendrier et les modalités de réalisation de la cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’Issy-les-Moulineaux.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 370 - Acquisition-conventionnement par la société “Sageco” de 13 logements PLUS et 6 logements PLA-I situés 8 rue Désiré Ruggieri (18e). Garantie d’emprunt. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST sur l’ensemble immobilier communal situé 37 bis rue de Montreuil (11e) dit “Cour de l’Industrie”. Autorisation à la SEMAEST de déposer un permis de construire et toutes demandes d’autorisations nécessaires pour la réalisation de travaux de réhabilitation des locaux d’activités économiques composant cet immeuble. - Attribution d’une subvention d’investissement destinée au financement des travaux. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour un emprunt à contracter par la SEMAEST. - Montant : 9,8 millions d’euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Aéroparis une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le parc André Citroen (15e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au contrat d’affermage du 22 mars 2005 avec la Société d’assistance et de gestion du stationnement pour proroger d’un an l’affermage pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement “Saint Germain l’Auxerrois” (1er).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au contrat de concession du 9 décembre 1978 avec la Société financière de parc automobile pour proroger d’un an la concession du parc de stationnement ‘Bac Montalembert” (7e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 537 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel”, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 7.000 euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 442 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 33 logements PLS situés 71-75 rue de l’Amiral Mouchez (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Hommage aux 2 sapeurs-pompiers de Paris décédés lors de l’incendie survenue le 17 novembre 2007.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 452 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location des lots communaux de l’immeuble en copropriété situé 14 rue des Patriarches (5e).

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDATC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Le Patronage Laïque du 15e - Maison pour tous”. Attribution de la subvention correspondante. Montant : 74.600 euros.

DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal