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2007, PP 122 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 149 - DF 87 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 407 - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la pérennisation du collectif de l’Agence de la Gare expérimentale dans le 14e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SG 211 - Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l’Etat.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à un hommage à la famille Trugnan.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en place à Paris du Conseil pour les droits et devoirs des familles.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office public d’aménagement et de construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 33 boulevard Garibaldi (15e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 395 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 96 rue de Meaux (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU - DF 212 - Restitution par EDF d’une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole avec EDF.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” portant sur l’enquête publique sur le CDG Express. Voeu déposé par le groupe UMP relatif à l’avis du Conseil de Paris sur le projet CDG Express.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à un moratoire sur le Wifi à la bibliothèque Faidherbe. Vœu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 287 - Subvention à l’association des commerçants Félix Faure-Convention (15e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de “Paris Illumine Paris”. - Montant : 20.000 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPA 323 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité de la terrasse du vestiaire et de la salle des sports du gymnase 103107, rue de la Croix Nivert (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des terrains dits de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). Voeu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue de la Folie Méricourt (11e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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