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2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Gaston Bachelard et à sa fille Suzanne.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPA 357 - Indemnisation de la Société Eiffage Construction Paris Patrimoine dans le cadre des travaux d’extension et de restauration du groupe scolaire composé du collège Dolto 354, rue des Pyrénées et de l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 70 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2008. - Approbation des états spéciaux d’arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 147 - DF 85 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe MoDem relatif aux expropriations.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour la création d’une piste cyclable traversant Montmartre.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la rénovation de l’Elysée Montmartre et du Trianon.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 297 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 22 juin 2006 consenti à l’OPAC de Paris pour la location d’une parcelle communale située 25, rue Bourgon (13e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 189 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, “conservatoire Claude Debussy” ayant son siège social 29, avenue de Villiers (17e). - Montant : 26.512 euros. 2007, DAC 645 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle. - Montant : 51.432 euros. 2007, DAC 646 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement “Darius Milhaud”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). Montant : 25.318 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 175 - Vente du terrain situé 33, rue de Nantes (19e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPE 141 - DF 83 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DEVE 162 - DF 77 - Budget primitif de fossoyage pour l’exercice 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
Introduction.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DEVE 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC) et l’association “Entr’aide” une convention pour la mise à la disposition de cette association d’une parcelle de terrain d’une superficie de 350 mètres carrés située dans le groupe d’immeubles “Les Périchaux” 135 boulevard Lefebvre (15e) en vue de l’animation d’un jardin partagé dans le respect de la charte “Main Verte”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres d’un groupement de commandes. (Suite).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 346 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 354 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situés 3941, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 46-48, rue des Gravilliers (3e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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