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2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la vente de l’immeuble situé 26, rue Brézin, dans le 14e arrondissement.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dénomination d’une rue de Paris : “rue Pierre-Gilles de Gennes”.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 338 - Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Immobilière 3F” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 413 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139 rue des Poissonniers (18e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la situation politique en Russie : pour la signature de la Charte européenne des droits de la personne dans la ville.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 698 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de Gestion de la Gaîté Lyrique SAS (S.G.G.L.) une convention de délégation de service public pour l’exploitation de la Gaîté Lyrique, 3, rue Papin (3e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 187 - Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SG 214 - Mise en place de la commission communale d’accessibilité (CCA).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 329 - DVD 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Vinci Park CGSt une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2008 de place de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la préservation de l’environnement du bois de Vincennes en période de Foire du Trône.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’utilisation systématique des techniques les plus performantes en matière d’efficacité thermique des bâtiments. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’intégration des objectifs du Plan Climat dans les chartes de développement durable des bailleurs, S.E.M. et partenaires de la Ville.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DRH 96 - Modification de l’allocation prévoyance santé.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurisation du stade Max Roussié.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 633 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. Montant : 60.000 euros.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 684 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions, au titre de 2008, à divers organismes.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASES 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants permettant la prolongation de l’expérimentation relative à la bagagerie des Halles mise en oeuvre par l’association “Mains Libres” au 101, rue Rambuteau (1er).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DF 68-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 12-14 rue du Dessous des Berges (13e).
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DLH 228 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 3, passage de la Brie (19e) et de construction de 10 logements PLS et 2 logements PLUS situé 7 à 15, passage de la Brie (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.
DECEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal
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