Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (113)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (113)
Supprimer Document
Débat (113)
113 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
57 - 2002, DVLR 195 - Subvention à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). - Montant : 16.250 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
109 - Clôture de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
6 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
102 - 2002, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
47 - 2002, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
70 - 2002, ASES 188 - Subvention d'équipement de 172.477 euros et subvention exceptionnelle de démarrage de 4.231 euros à Accueil Goutte-d'Or, 10, rue des Gardes (18e), pour la création d'une halte-garderie, 1-7, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution desdites subventions
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
83 - 2002, JS 503 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 300 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
80 - 2002, DPA 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en oeuvre de 2 salles préfabriquées et d'un bloc sanitaire à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
99 - 2002, DLH 316 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 4, rue Thorel (2e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
107 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
14 - 2002, DPE 110 - Fixation des modalités de calcul de la redevance d'Assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
22 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
4 - Discussion budgétaire générale.2002, DFAE 181 - Rapport de présentation au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2003 par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris ;- Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ;- Annexe : politique de la ville en faveur des personnes handicapées ;- Annexe : le temps de la décentralisation
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
53 - 2002, DVD 246 - Renaissance de la Bièvre à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Exposition Bièvre" une convention pour la présentation de l'exposition "la Bièvre rivière vivante à Paris. - Subvention correspondante. - Montant : 34.500 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
48 - Vœu n° 12 déposé par le groupe U.M.P. visant à favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
51 - 2002, DPE 146 - Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du C.R.E.C.E.P. (Suite)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
101 - 2002, DLH 318 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 63, rue de Chabrol (10e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
50 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6