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92 - 2002, DAUC 144 - Attribution de la dénomination "place Claude Bourdet" à une place du 13e arrondissement

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

61 - Vœu n° 24 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

29 - 2002, DAC 363 - Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" située 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 4.570 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

67 - 2002, ASES 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association "Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA" (8e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2002

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

18 - 2002, DRH - DFAE 154 - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services municipaux au titre de 2003

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

16 - 2002, PP 117 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. (Suite)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

13 - 2002, DPE 109 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2003

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

59 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

25 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

21 - 2002, DFAE 161 - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement (Lettre rectificative n° 7) ;- Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2003 ;- Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ;- Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ;- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie (2002 DFAE 149) ;- Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ;- Etat des immobilisations (2002 DFAE 148) :. volume 1 : immobilisations corporelles ;. volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ;. volume 3 : immobilisations financières. - 4 délibérations mises aux voix :DFAE 161-1° - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-2° - Budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-3° - Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2003.DFAE 161-4° - Droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

45 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

93 - Vœu n° 42 bis déposé par M. DUTREY, au nom groupe "Les Verts", concernant la sauvegarde des carrières classées monument historique du "Chemin de Port Mahon"

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

37 - 2002, DAEE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Promosalons" prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2002. - Montant : 76.225 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

23 - 2002, SG 53 - Subvention de fonctionnement à l'association "Assemblée des femmes" (14e) pour la réalisation de l'exposition "Les chemins de la parité". - Montant : 12.000 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

60 - Vœu n° 23 déposé par M. BARDON, au nom groupe U.M.P., demandant l'organisation d'une cérémonie officielle chaque année sur la place de l'Hôtel-de-Ville, afin de rendre hommage à l'action et au dévouement de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris et à ses hommes tués ou blessés dans l'exercice de leur fonction

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

94 - Vœu n° 43 présenté par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la végétalisation des toitures et des terrasses à Paris

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

34 - 2002, DAC 564 - Subvention à l'association "Actuel art". - Montant : 6.700 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

33 - 2002, DAC 540 - Subvention à l'association "Treize en vue" située 60, rue Domrémy (13e). - Montant : 5.000 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

5 - Audition des orateurs

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

7 - Audition des orateurs (suite)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal