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2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'interdiction d'un rassemblement de catholiques intégristes dans le square Louise Michel. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" visant à ce que le square Louise Michel demeure ouvert le lundi de Pentecôte.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 65 - Subvention à l'association Commerce 2000 (9e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 9.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à la votation citoyenne sur le projet de privatisation de La Poste.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 26 - Signature d'une convention fixant le cadre du partenariat administratif entre la Ville de Paris et le Land de Berlin.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'ateliers d'artistes et d'ateliers logements sur les terrains "Cardinet-Clichy-Batignolles".

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de concertation pour l’aménagement de la porte d'Auteuil.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné à inscription.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de la sécurité aux abords du Champ de Mars.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif à l'autonomie du Palais de la découverte.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement des moyens pour lutter contre la violence aux abords des établissements scolaires.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture annoncée de la FNAC Bastille. Vœu déposé par M. Alexis CORBIÈRE, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Ian BROSSAT et les du groupe communiste et élus du parti de Gauche, relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par Mmes Karen TAÏEB, Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche, et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux mesures à prendre pour la sécurité publique autour du 92, rue de Javel (15e).

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif au dialogue social et aux conditions d'emplois des agents de la Ville et du Département de Paris.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiques.

AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal