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2009, SGRI 18 - Signature d'une convention avec l'association "Maison de l'Europe de Paris" (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 334.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la prévention des dangers de circulation à Paris pour les usagers de Vélib'.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPA 172 - Principe, modalités de passation et signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et l'étude préalable avant travaux de matériaux contenant de l'amiante, pour le diagnostic et l'étude préalable avant travaux de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation de l'établissement "La Flèche d'Or", dans le 20e arrondissement.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur le camp d'Auschwitz-Birkenau. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DVD 5 - Signature de 2 conventions et un avenant à une DSP pour la mise à disposition d'emplacements d'autocars dans le cadre du dispositif du Pass Autocars pour le stationnement des autocars de tourisme.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, III - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux conséquences de la crise sur les finances de la Ville. IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au plan d'économies de la Ville de Paris. V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la crise à Paris.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 13 - Procédure de dialogue compétitif visant à l'acquisition, dans le cadre d'une ligne intégrée de mobilier urbain, d'un modèle de réceptacle de propreté et d'un modèle évolutif de mobilier d'assise.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDEE 62 - Subvention à l'association Arts, Mode, Créativité, Spectacles (AMCS) (17e). - Montant : 15.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes-relais. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la charte des mutations de logements.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 16 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement" (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "Maison blanche" de l'école de la rue Boileau dans le 16e arrondissement.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DF 47 - Demande de versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPE 3 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de cinq marchés relatifs à la réduction de la production des déchets à Paris. - Projet "Moins de déchets" dans le 11e arrondissement et extensions éventuelles dans d'autres secteurs parisiens.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la qualité de l'air intérieur des établissements recevant des enfants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la qualité de l'air dans les crèches. Vœu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mmes Laurence DOUVIN, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Anne-Constance ONGHENA et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la présence des adjoints en Commission.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 156 - Signature d'un avenant à deux marchés pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
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