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2009 (117)
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2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la présentation d'un plan d'investissement pluriannuel occulte.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 13 - Signature d'une convention avec l'association "Procréart" (18e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 49.500 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux salariés sans-papiers de KFC dans le 1er arrondissement.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, PP 27 - Autorisation de programme de 1.350.000 euros relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et sord de la caserne de la Cité (4e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Souhaits de bienvenue.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAJ 6 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 17 et 24 mars 2009.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la saleté des pieds d'arbre et des trottoirs due au dépôt de mégots.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expulsion du collectif d'artistes Trans Art Express des terrains Cardinet-Batignolles-Clichy.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Dépôt de questions d'actualité.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la célébration en mairie d'arrondissement des baptêmes (ou parrainages) républicains.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 208 - Subvention à l'association "Jaurès Pantin Petit J2P" (19e). - Montant : 4.000 euros.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif visant à la création d'une charte développement durable et solidaire pour les manifestations culturelles et artistiques parisiennes.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à un débat sur les hypothèses pluriannuelles d’évolution du budget.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes (suite).
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 113 - SG 72 - Site des Halles (1er). - Approbation du bilan de la concertation. - Arrêt du dossier définitif du projet. - Autorisation de mettre en oeuvre la procédure préalable à la DUP. - Approbation du principe de déclassement de voies et d'équipements publics municipaux. - Autorisation de déposer toutes demandes d'autorisations administratives. 2009, SG 95 - Aménagement du quartier des Halles (1er). - Modalités de passation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative au développement durable. 2009, DEVE 69 - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation des aires de jeux innovantes dans le cadre de l'aménagement du jardin des Halles (1er). Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux orientations de l'aménagement du site des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la place René Cassin. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au jardin d'aventure. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à l'installation d'équipements sportifs gratuits et parcours de santé. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la place dévolue aux jeunes métropolitains. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au maintien du projet d'auditorium. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la dimension métropolitaine des équipements publics. Vœu déposé par le groupe PCF-PG relatif à la stratégie commerciale assignée au projet des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création d'une zone de fret sur le site. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires des travaux sur le site.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 56 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au contrôle des comptes d'emploi par la Ville et du suivi financier des clubs par la Municipalité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la SASP PSG et à la fondation PSG. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux conditions de mise à disposition des clubs des équipements sportifs du Parc des Princes et du stade Jean Bouin.
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 15 - Lancement d'un appel d'offres en vue d'un marché de fournitures courantes et services portant sur l'organisation de débats et de concertation en lien avec la modification des documents réglementaires d'urbanisme sur l'évolution urbaine de Paris. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts".
AVRIL 2009
Débat
Conseil municipal
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