500 résultats

Trier par :
Résultats par page

1 - Ouverture de la séance.

MAI 1996
Débat
Conseil général

2009, DPE 47 G - Avis du Conseil de Paris sur les projets de Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD), de Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins (PREDAS) et de Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA).

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DFPE 12 G - Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile et du lancement d'une étude épidémiologique.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 185 G - Aménagement transitoire du dispositif de prévention spécialisée : Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour son action de prévention spécialisée sur le 11e arrondissement ; Signature de 2 avenants aux conventions passées avec le Département de Paris à 2 associations pour leurs actions de prévention spécialisée.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Modification de la composition des Commissions.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 33 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DF 1 G - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 28 G - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 130.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à un plan de prévention contre la prolifération des moustiques.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du Parti de gauche relatif à la situation des Centres sociaux parisiens.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vote spécifique.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à l'organisation d’états généraux de la précarité. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical et apparentés relatif à la hausse des minima sociaux au niveau du seuil de pauvreté européen. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 125 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association des Dames du Calvaire pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'aménagement du Centre d'Accueil de Jour "Aurélie Jousset" située 55, rue de Lourmel (15e). - Montant : 100.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au maintien d'un centre d'hébergement d'urgence implanté sur le site Broussais dans le 14e arrondissement et destiné à l'accueil de jeunes filles S.D.F. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au projet de restructuration du groupe "Œuvres sociales de Belleville".

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 27 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Compagnons de la Nuit" (5e) pour l'attribution d'une subvention pour son service "La Moquette" au profit des personnes en errance sur le centre de Paris. - Montant : 96.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général