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6 - 2004, DF 21 G - Décision modificative n° 3 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2004

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

19 - 2004, DASES 318 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'établissement public "Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre" (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

5 - 1996, GM. 194 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.

MAI 1996
Débat
Conseil général

13 - QOC 96-1008 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Claudine BOUYGUES, MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des centres de P.M.I. du 10e arrondissement.

MAI 1996
Débat
Conseil général

17 - Liste des membres présents.

MAI 1996
Débat
Conseil général

7 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MAI 1996
Débat
Conseil général

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes.

MAI 1996
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance.

MAI 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MAI 1996
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu.

MAI 1996
Débat
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

MAI 1996
Débat
Conseil général

11 - QOC 96-1005 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'extension du collège Jean-Baptiste-Clément (20e).

MAI 1996
Débat
Conseil général

12 - QOC 96-1007 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM, MM. Gérard REY, François DAGNAUD, Eric ARNAUD, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos des délégations de service public.

MAI 1996
Débat
Conseil général

10 - QOC 96-1004 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Dominique BERTINOTTI, M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet de l'association "S.A.D.- Paris Centre".

MAI 1996
Débat
Conseil général

14 - QOC 96-1006 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'élaboration du Plan départemental de gestion des déchets ménagers.

MAI 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 223 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, avec la Régie autonome des transports parisiens et, d'autre part, avec la Mission locale Paris-Est, l'Etat et l'Agence nationale pour l'emploi une convention en vue de l'installation d'un point d'information jeunes à la station de métro République.

MAI 1996
Débat
Conseil général

3 - Modification de la composition des Commissions.

MAI 1996
Débat
Conseil général

4 - Observation sur le déroulement de la séance.

MAI 1996
Débat
Conseil général

9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 1996
Débat
Conseil général