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4 - 2004, DAJ 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres du 20 septembre 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
9 - 2004, DDEE 48 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Bourse aux Financements Solidaires une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
25 - Clôture de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
21 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'application des jugements et des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires déguisées
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
18 - 2004, DASES 312 G - Participation du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
13 - 2004, DASES 411 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire, au titre de l'exercice 2004, un avenant conventionnel avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son projet d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle, lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 38.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
26 - Votes spécifiques
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
3 - 2004, SGCP 3 G - Composition de la Commission permanente du Conseil général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
22 - 2004, DASES 324 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'équipement avec l'association "Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville" afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de santé, 162, rue de Belleville (20e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
5 - 2004, DAJ 12 G - Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et leurs caractéristiques propres
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
7 - 2004, DF 24 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires du Département de Paris pour 2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
0 - Introduction
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
8 - 2004, DASES 399 G - Budget modificatif des Etablissements départementaux, au titre de 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
12 - 2004, DASES 350 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros à la Fédération des Centres sociaux de Paris sise 21, rue d'Enghien (10e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
28 - Liste des membres présents
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
20 - 2004, DASES 426 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt" pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
14 - 2004,DASES 423 G - Attribution, au titre de 2004, d'une subvention de fonctionnement à l'association "Droits Devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. - Montant : 10.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
17 - Election de M. Pierre CHARON à la vice-présidence de la Commission permanente du Conseil général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
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