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16 - Liste des membres présents

MARS 2004
Débat
Conseil général

3 - 2004, DF 4 G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 2004 (campagne 2005)

MARS 2004
Débat
Conseil général

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des jurys d'architecture

MARS 2004
Débat
Conseil général

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des jurys d'architecture. (Suite)

MARS 2004
Débat
Conseil général

6 - 2004, AJ 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention constitutive du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris du 9 mai 2003

MARS 2004
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

MARS 2004
Débat
Conseil général

4 - 2004, DDEE 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'objectifs pour la période 2004-2006 avec l'association "Paris Business Angels" prévoyant l'attribution d'une première subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 85.000 euros

MARS 2004
Débat
Conseil général

8 - 2004, ASES 49 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'utilisation par le Département de Paris d'un local géré par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris sis 70, rue du Chemin-Vert (11e)

MARS 2004
Débat
Conseil général

9 - 2004, DASCO 3 G - Subvention à l'Université Paris VII pour la mise en place de la carte unique étudiante. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. - Montant : 250.000 euros

MARS 2004
Débat
Conseil général

13 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

MARS 2004
Débat
Conseil général

23 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

11 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

MARS 2004
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

MARS 2004
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 2004
Débat
Conseil général

14 - Clôture de la séance

MARS 2004
Débat
Conseil général

16 - 2004, DASES 385 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 4 à la convention triennale du 5/12/2002 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour 2004 à "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e), au titre de l'extension des activités de l'association dans le 19e arrondissement

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

10 - 2004, DDEE 55 G - Subvention à l'association "Paris Europlace" pour l'organisation des 3e rencontres de la compétitivité. - Montant : 15.000 euros

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

11 - 2004, DASES 306 G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le deuxième avenant à la convention signée avec l'association "Alma Paris" pour une participation d'un montant de 44.500 euros

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général

15 - 2004, DASES 205 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris APEI 75" pour aménager un local situé 24, rue Marx-Dormoy (18e), afin d'y implanter un CAMSP

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général