Débat-Délibs

1- Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

Introduction.

MARS 2008

Débat

Conseil général

5- 1997 ASES 132 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à l'exercice des missions du service social polyvalent sur une partie du 18e arrondissement.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

8- 1997 DAEE 47 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mission locale "Pari d'avenir", d'une part, une convention en vue du fonctionnement d'un espace "Cyber emploi jeunes" et, d'autre part, le bail concernant les locaux situés 24, rue des Ecoles (5e). - Attribution de subventions correspondantes. - Montant total : 750.000 F.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1997.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

6- 1997 ASES 78 G Subvention à l'association "Personimages" (14e). - Montant : 50.000 F.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

9- 1997 DAEE 51 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement économique et de l'emploi dans les 14e et 18e arrondissements.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

15- 1997 DFAECG 21 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1997.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

18- Liste des membres présents :

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

14- Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

16- Clôture de la séance.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

10- 1997 DAEE 36 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention en vue de la création de la "Maison de l'innovation et de la technologie".

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

4- 1997 ASES 52 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Espoir Goutte d'Or" une convention pour le fonctionnement d'un local d'accueil et de prévention destiné aux toxicomanes (18e).

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

17- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

12- Adoption, par un vote d'ensemble, à main levée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

11- Observations sur le déroulement de la séance.

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

0 - Introduction

NOVEMBRE 1997

Débat

Conseil général

7 - 2004, ASES 23 G - Renouvellement de la convention du "Point Paris Emeraude 19e" avec l'association "Union-Retraite-Action"

MARS 2004

Débat

Conseil général

10 - 2004, DASCO 11 G - Approbation du principe de recours à un mandataire pour assurer la maîtrise d'ouvrage de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de mandat de maîtrise d'ouvrage

MARS 2004

Débat

Conseil général

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

MARS 2004

Débat

Conseil général

Débat Delib

500 résultats

1- Ouverture de la séance.

Introduction.

5- 1997 ASES 132 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à l'exercice des missions du service social polyvalent sur une partie du 18e arrondissement.

Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1997.

6- 1997 ASES 78 G Subvention à l'association "Personimages" (14e). - Montant : 50.000 F.

9- 1997 DAEE 51 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement économique et de l'emploi dans les 14e et 18e arrondissements.

15- 1997 DFAECG 21 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1997.

18- Liste des membres présents :

14- Suspension et reprise de la séance.

16- Clôture de la séance.

10- 1997 DAEE 36 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité d'expansion économique de Paris une convention en vue de la création de la "Maison de l'innovation et de la technologie".

4- 1997 ASES 52 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Espoir Goutte d'Or" une convention pour le fonctionnement d'un local d'accueil et de prévention destiné aux toxicomanes (18e).

17- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

12- Adoption, par un vote d'ensemble, à main levée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

11- Observations sur le déroulement de la séance.

0 - Introduction

7 - 2004, ASES 23 G - Renouvellement de la convention du "Point Paris Emeraude 19e" avec l'association "Union-Retraite-Action"

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

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