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2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Introduction.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente.

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 514 G - Signature d'un contrat de location avec la "SCI Immobilière Thomacan" pour la location d'une maison à Villebon-sur-Yvette (91140) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil 13, rue de Chartres 91400 Orsay.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 513 G - Signature de deux conventions avec le Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" (12e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 97.243 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, SGCP 1 G - Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au président du Conseil de Paris dans les conditions de l'article L. 3121-22 du code général des collectivités territoriales sur les matières visées aux articles L. 3211-2, L. 322111, L. 3221-12et L. 3221-12-1 du même code.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2008
Débat
Conseil général

3- 1997 ASES 135 G Subventions à 4 associations dans le cadre du pôle de prévention de la délinquance du contrat de Ville.

NOVEMBRE 1997
Débat
Conseil général

Liste des membres présents :

MARS 2008
Débat
Conseil général

7- 1997 DAEE 46 G Politique de la ville. - Programme 1997 de soutien au secteur associatif.

NOVEMBRE 1997
Débat
Conseil général

13- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 1997
Débat
Conseil général

2008, Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente (suite).

MARS 2008
Débat
Conseil général

2008, C 1 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MARS 2008
Débat
Conseil général

2- Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 1997
Débat
Conseil général