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Ouverture de la séance.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 484 G - Subvention à l'association "Ikambère La Maison Accueillante" (93200 Saint-Denis). Montant : 20.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 374 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le "Centre d'Action Sociale Protestant" (C.A.S.P.) (12e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 509.026 euros. Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, MM. Jérôme DUBUS, Richard STEIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au foyer Pont Cardinet. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DDATC 155 G - Statut du Médiateur de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, SG 4 G - Demande de création du syndicat "Paris Métropole". - Approbation du principe de l'adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution (suite).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DVD 40 G - Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne(20e), Bièvre-Montsouris (13e, 14e), Ney-Flandre (18e, 19e) ainsi que pour la navette Pereire-Porte d'Asnières-Pont Cardinet. 2008, DVD 241 G - Elaboration d'un schéma directeur comme document cadre du déploiement des futures traverses parisiennes et approbation de ses principes directifs. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au schéma directeur des traverses à Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 502 G - Signature d'une convention avec l'association "Sida Info Service" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.980 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, SG 5 G - Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DU 5 G - Programme universitaire U3M - ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Signature d'une convention relative aux conditions d'acquisition de nouvelles emprises, volumes et droits de construire dans la ZAC. Cession à la SEMAPA du volume départemental sur le lot M3i2. - Acquisition à la Ville de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. Autorisation de signer les conventions portant droit de superficie au profit de l'Etat relatives aux emprises départementales M3A2, M3i1, M3i2, M5B1, M5B2, M6A1 et sur les volumes complémentaires au lot M6A1.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASES 478 G - Subvention à l'association "Handicap et Libertés" (H.A.L.) (92800 Puteaux). 2008, DASES 556 G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Evocation de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, SG 4 G - Demande de création du syndicat "Paris Métropole". - Approbation du principe de l'adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution. Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" sur "penser la ville à l'échelle de l'agglomération : réviser le P.L.U. et le P.L.H.". Vœu déposé par MM. René DUTREY, Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" pour une solidarité financière intercommunale. Vœu déposé par M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la création du syndicat mixte "Paris Métropole". Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une 10e commission départementale et municipale. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux logements sociaux de la Ville de Paris situés en banlieue. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DVD 251 G - Avis favorable sur le projet d'arrêté modifiant l'ordonnance du Préfet de police de Paris n° 9611774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Evocation de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes (suite).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, DASCO 72 G - Signature d'une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques (7e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la numérisation des dossiers de presse. - Montant : 170.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général