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Adoption de comptes rendus.

JUIN 2007
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JUIN 2007
Débat
Conseil général

2007, Votes spécifiés par le groupe communiste.

JUIN 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

JUIN 2007
Débat
Conseil général

4 - 1997, SG 1 G - Observations définitives sur les comptes et la gestion de l'Association Claude-Bernard formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

5 - 1997, ASES 30 G Subvention à l'association " Les amis du bus des femmes " (20e). - Montant : 150.000 F.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

10 - Liste des membres présents.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

8 - Clôture de la séance.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

3 - 1997, ASES 53 G - Communication relative à la mise en œuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

2005, DASES 65 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Association des amies des ouvrières et des isolées dans le cadre de la création de son EHPAD, sis 11, rue de la Source (16e). 2005, DASES 82 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention avec la Société Almage Chaillot pour la résidence de Chaillot, 15, rue Boissière (16e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil général

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

AVRIL 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE5G-Mise en œuvre du programme des “Emplois-tremplins” à Paris. - Convention avec la Région Ile-de-France et convention avec le CNASEA. (Suite).

AVRIL 2005
Débat
Conseil général

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

AVRIL 2005
Débat
Conseil général

0 - Introduction

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

AVRIL 1997
Débat
Conseil général

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

AVRIL 2005
Débat
Conseil général