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5 - 2004 DF 10-2° G - Budget modificatif n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2004
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
8 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
18 - 2004, ASES 254 G - Participation du Département de Paris au budget du GIP "Samu social de Paris" à 1.989.743 euros en fonctionnement et 38.681 euros en investissement pour l'exercice 2004 (Programme départemental d'insertion)
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
10 - 2004, DDEE 41 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - FAG SA et prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement à FAG SA (9e) gestionnaire du fonds de garantie. - Montant : 40.000 euros
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
4 - 2004 DF 10-1° G - Décision modificative n° 2 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2004
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
2 - 2004, ASES 255 G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2003
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
9 - Adoption d'un compte rendu
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
11 - 2004, DDEE 38 G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'emploi" : organisation du forum "Paris pour l'emploi 2004". - Montant : 100.000 euros
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
24 - Votes spécifiques
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
25 - Liste des membres présents
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
3 - 2004, DF 10-1-2° G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2004. - Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris de 2004
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
7 - 2004, DF-DRH 9 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
6 - 2004, DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d'investissement pour l'exercice 2004
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
20 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUILLET 2004
Débat
Conseil général
2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” relatif à la communication du bilan annuel de la cellule d’accueil des mineurs isolés étrangers.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Francis COMBROUZE, Mme Nicole BORVO et les membres des groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
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