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2005, DPA 23 G - Approbation du principe de réalisation de prestations relatives à des mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale pour la conduite de projets d’architecture en phases diagnostic, études préliminaires et de conception et pour des études d’amélioration environnementales ponctuelles dans des bâtiments existants et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2005, DJS 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’étude et la construction d’un gymnase dans le secteur d’aménagement Vignoles Est de la ZAC “Réunion” (20e).

MARS 2005
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2010 DASES 608 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 593 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. 2010, DASES 594 G - DPE 89 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. 2010, DASES 595 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DSTI 23 G - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu relatif à la carte de transports "Améthyste" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux abonnements "Emeraude" et "Améthyste".

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 6 G - Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance (20e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2005, DVD 74 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de décret portant statuts du S.T.I.F. et modifiant certaines dispositions relatives à l’organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France.

MARS 2005
Débat
Conseil général

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 30 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des centres d’accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 88 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris, une convention relative au financement d’une étude sur le dépistage buccodentaire à Paris.

MARS 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 64 G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté : autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 23 conventions au titre de l’animation globale, 22 conventions au titre de la prévention précoce, 3 conventions dont une fixe la participation financière DPT et 14 conventions au titre de l’animation & de la prévention précoce.

MARS 2005
Débat
Conseil général

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MARS 2005
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2005
Débat
Conseil général