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15 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux Commissions appelées à sélectionner des architectes chargés de la maîtrise d'oeuvre d'opérations.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

2 - Constitution de la Commission permanente

MARS 2001
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

14 - 2000, DAEE 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris-Développement)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

7 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

10 - 2000, ASES 140 G - Subvention à l'Association des conférences du médecin (16e)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

17 - Clôture de la séance

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

0 - Introduction

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

6 - 2002, DVD 204 G - Approbation du principe de délégation de service public pour la mise en place d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France et le Conseil régional d'Ile-de-France une convention pour le financement du service

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

7 - 2002, ASES 193 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Coordination toxicomanies 18e" une convention. - Subvention au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie (18e). - Montant : 91.475 euros

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

11 - 2002, ASES 217 G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "SOS drogue international", pour son centre de soins spécialisé pour toxicomanes (CSST) : "L'espace Parmentier". - Fixation de la participation attribuée par le Département de Paris à cinq CSST pour l'exercice 2002

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

21 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

12 - 2002, ASES 298 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Tiberiade" (7e). - Fixation pour 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association. - Montant : 67.000 euros

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

14 - 2002, ASES 317 G - Fonds d'aide aux Jeunes en difficulté d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite et fixation d'une dotation complémentaire pour l'exercice 2002

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général