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Adoption de comptes rendus.

AVRIL 2008
Débat
Conseil général

14 - Liste de membres présents

DECEMBRE 2000
Débat
Conseil général

0 - Introduction

DECEMBRE 2000
Débat
Conseil général

11 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2000
Débat
Conseil général

2008, DASES 367 G - Signature de 28 avenants aux conventions avec les centres sociaux associatifs parisiens et d’un avenant à la convention avec la fédération des centres sociaux et socioculturels pour la fixation des participations financières du Département de Paris. Montant total : 1.589.261 euros.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

8 - 2004, ASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de mise à disposition des locaux sis 173, avenue du Maine (14e) avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour y faire fonctionner une cellule de prévention des expulsions

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

6- 1998, DPA 39 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de construire relatif à la réalisation de salles de classe selon une méthode de construction industrialisée au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e).

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

7- 1998, DAEE 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " La petite entreprise " (11e), une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

3- 1997, DPA 211 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension des locaux du rez-de-chaussée et du sous-sol aux lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e).

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

11- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

2- Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

16- Clôture de la séance.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

0 - Introduction

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

12 - 1996, GM. 73 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant les observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les conséquences de la décentralisation dans le domaine de l'action sociale.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

8 - 1996, GM. 53 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Soutien insertion santé" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

22 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

18 - QOC 96-1003 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du contrat de plan Etat-S.N.C.F.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

5 - 1996, GM. 74 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général