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Ouverture de la séance.

MAI 2007
Débat
Conseil général

11 - 2000, ASES 143 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris une convention relative à l'octroi, par cette dernière, au Département de Paris, d'une subvention de 500.000 F destinée à l'acquisition d'une cabine radiophotographique pulmonaire pour le dépistage itinérant de la tuberculose

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

12 - 2000, ASES 170 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention pour la mise en oeuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du V.I.H.-S.I.D.A

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

6 - 2000, ASES 76 G - Mise à disposition par le Département de Paris de véhicules adaptés auprès de 3 associations de transports spécialisés pour les personnes handicapées

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

4 - 2000, AJ 21 G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 2000 ( 2e et 3e trimestres)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

21 - Question d'une élue non-inscrite.QOC 2000-1011 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant la Commission de l'action sociale d'urgence

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

5 - 2000, AJ 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme DURLACH, Conseillère de Paris, devant le Tribunal administratif de Paris, tendant au sursis à exécution et à l'annulation d'une note de service, en date du 14 juin 2000

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

3 - 2000, DASCO 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris une convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris.2000, DAUC 8 G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention en vue de l'acquisition auprès de la S.E.M.A.P.A. des emprises nécessaires à la réalisation de la première tranche du programme universitaire U3M

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

9 - 2000, ASES 137 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention (suite)

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

8 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

13 - 2000, ASES 181 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports parisiens une nouvelle convention relative aux modalités de participation du Département de Paris au dispositif du "chèque mobilité"

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

3 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris.2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

4 - 2002, DRH 4 G - Création d'une Commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires du Département de Paris.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la représentation des emplois aidés et des emplois-jeunes dans les instances paritaires compétentes pour les collectivités parisiennes

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

10 - 2002, ASES 210 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association de recherche, de communication et d'action pour l'accès aux traitements, 94-102, rue de Buzenval (20e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 99.000 euros. (Suite)

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

16 - 2002, DASCO 29 G - Approbation d'un projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative au fonctionnement, aux grosses réparations et à l'équipement des lycées-collèges constituant des ensembles immobiliers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

19 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

SEPTEMBRE 2000
Débat
Conseil général

18 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

0 - Introduction

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

20 - Clôture de la séance

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

2008, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

AVRIL 2008
Débat
Conseil général