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10 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'attribution du nom de "Claude Nougaro" à un collège départemental

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

13 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

0 - Introduction

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

4 - 2000, DPE 3 G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-d'Oise

OCTOBRE 2000
Débat
Conseil général

7 - Liste des membres présents

MARS 2001
Débat
Conseil général

5 - Election des vice-présidents et des membres de la Commission permanente

MARS 2001
Débat
Conseil général

3 - Désignation des membres de la Commission permanente

MARS 2001
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 2001
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 2000
Débat
Conseil général

4 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2001
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

MARS 2001
Débat
Conseil général

6 - Clôture de la séance

MARS 2001
Débat
Conseil général

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au Centre d’hébergement et d’Assistance aux Personnes Sans-Abri de Nanterre.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007 DLH - DASES1G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RIVP relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20, boulevard de Strasbourg et 26, rue de Château-Landon (10e), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. - Montant : 862.388 euros.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la suppression du poste de principal adjoint au collège Jean-Baptiste Poquelin, dans le 1er arrondissement.

MAI 2007
Débat
Conseil général

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

OCTOBRE 2000
Débat
Conseil général

2007, DDEE 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations “CAP DIGITAL Paris Région”, “MEDITECH SANTE Paris Région” et “SYSTEM@TIC Paris Région” structures de gouvernance des 3 pôles de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 240.000 euros.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007, DAJ 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23 et 30 avril 2007.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2007
Débat
Conseil général