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2008, DASES 366 G - Signature de 10 avenants aux conventions avec 10 associations de quartier intervenant dans le dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière du Département de Paris et signature d’une nouvelle convention avec l’association “Entraide”. - Montant total : 543 127 euros.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

Introduction.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

17- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

8- 1998, DAEE 5 G - Subvention à l'association " La sauvegarde de l'adolescence " (10e). - Montant : 80.000 F.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

15- II - Question d'un élu non inscrit.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

14- I - Question du groupe communiste et d'élus non inscrits.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

5- 1997, DPA 211 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension des locaux du rez-de-chaussée et du sous-sol aux lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) (suite de la discussion).

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

18- Liste des membres présents.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

9- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

13- Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

1- Ouverture de la séance.

FEVRIER 1998
Débat
Conseil général

12 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'application des jugements et des vœux demandant la levée des sanctions prises en 1999 à l'encontre des deux archivistes ayant témoigné lors du procès PAPON - EINAUDI

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

4 - 2004, DDEE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Agoranov" et l'agence "Paris-Développement" une convention et, d'autre part, d'attribuer une subvention au titre de l'année 2004. - Montant : 381.000 euros

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

9 - 2004, DASCO 1 G - Marché public concernant la mise en œuvre du dispositif "Action collégiens" dans les collèges parisiens

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

7 - 2004, DDEE 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le renouvellement d'une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) pour l'aide à la création d'entreprise en faveur des bénéficiaires parisiens du R.M.I

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

18 - Liste des membres présents

AVRIL 2004
Débat
Conseil général