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15 - Clôture de la séance

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

AVRIL 2004
Débat
Conseil général

9 - 1996, GM. 54 - Barème d'admission à l'aide médicale.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

6 - 1996, GM. 52 - Subvention à l'association "S.I.D.A. info-service" (20e).

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

19 - QOC 96-1001 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des attributions d'aides aux personnes âgées.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

7 - 1996, GM. 64 - Adhésion du Département de Paris au Groupement d'achats pour les combustibles du Département de Paris pour une consultation collective.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

17 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet d’E.H.P.A.D, rue de Lourmel dans le 15e.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 155 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” (11e) fixant l’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 160 G - Programme “Ville Vie Vacances 2007”. - Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste.

MAI 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2007
Débat
Conseil général

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite).

AVRIL 2008
Débat
Conseil général

2008, DASCO 23 G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 14.646 euros.

AVRIL 2008
Débat
Conseil général