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8 - I - Question du groupe "Paris-Libertés".QOC 2000-1003 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la sécurité des établissements scolaires de la Capitale
JANVIER 2000
Débat
Conseil général
21 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée
JANVIER 2000
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JANVIER 2000
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2000
Débat
Conseil général
2009, DASES 263 G - Signature d'une convention avec 3 Caisses des écoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. - Montant total : 120.000 euros.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création sur la Z.A.C. “Batignolles-Clichy-Cardinet” d’un foyer d’accueil médicalisé et d’un foyer de vie d’accueil temporaire.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relative à la participation de l'Etat au financement des centres sociaux associatifs parisiens.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2009, DDEE 31 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 passée avec l'association "Réseau Entreprendre Paris" pour l'attribution de subventions. Montant total : 360.000 euros.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affectation des locaux du 111-113, rue Legendre (17e).
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MAI 2009
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, SGCP 17 G - Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général.
SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2009, Votes spécifiques.
MAI 2009
Débat
Conseil général
5 - 2004, DDEE 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Paris Entreprendre" (14e) une convention prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'investissement, au titre de l'exercice 2004. - Montant total : 220.000 euros
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
11 - 2004, DLH 2 G - Mise en place d'un dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives à destination des agents du Département de Paris dénommé "LOCAPARIS"
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
6 - 2004, DDEE 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association de préfiguration de la régie de quartier "régie Belleville" (19e et 20e) une convention d'aide au démarrage
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
3 - 2004, AJ 2 G - Définition du niveau auquel chacun des besoins du Département de Paris dans le domaine des achats doit être pris en compte, définition des principes applicables aux procédures adaptées.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les achats publics du Département de Paris
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
16 - Votes spécifiques
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
AVRIL 2004
Débat
Conseil général
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