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Ouverture de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2009
Débat
Conseil général

13 - 1996, GM. 61 - Création du Comité d'expansion économique de Paris.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

11 - 1996, GM. 75 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Maintien à domicile centre ville" (10e) 2 conventions concernant respectivement les bénéficiaires de l'aide ménagère au titre de l'Aide sociale et la participation horaire du Département de Paris en faveur des Parisiens bénéficiaires des services d'aide ménagère, ressortissant d'un régime obligatoire vieillesse.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

10 - 1996, GM. 72 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de maintien à domicile des personnes atteintes du S.I.D.A.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

16 - Désignation de Conseillers de Paris dans des organismes.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

23 - Liste des membres présents.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

20 - QOC 96-1002 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du financement des transports collectifs pour les plus démunis.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

14 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

3 - Modification de la composition des Commissions.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

4 - Observation sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 1996
Débat
Conseil général

5 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris. (Suite).2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises. (Suite)

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

13 - 2002, ASES 268 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Espace de socialisation géré et animé par l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S., au titre de 2002

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

17 - 2002, DASCO 32 G - Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques pour la rénovation, la réhabilitation et l'adaptation du 30, rue Saint-Guillaume (7e), à sa vocation de bibliothèque de sciences politiques. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. - Montant : 190.000 euros

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

15 - 2002, ASES 194 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Mouvement pour la réinsertion sociale" (M.R.S.) pour son action d'insertion des sortants de prison

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

22 - Liste des membres présents

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

8 - 2002, ASES 210 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association de recherche, de communication et d'action pour l'accès aux traitements, 94-102, rue de Buzenval (20e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 99.000 euros

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

NOVEMBRE 2002
Débat
Conseil général

4 - 2000 DASCO 1 G Approbation du projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris, confiant à cet organisme la réalisation des travaux de grosses réparations et d'entretien aux lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention

JANVIER 2000
Débat
Conseil général

15 - QOC 2000-1007 Question de M. Jean-François BLET à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les mesures prises pour l'accès à la Couverture maladie universelle

JANVIER 2000
Débat
Conseil général