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2009, Vœu déposé par le groupe communiste et les élus du parti de gauche relatif à la prévention contre le Sida.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASCO 25 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 15.353 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Clôture de la séance.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

Introduction.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DFPE 10 G - Signature de la convention constitutive du réseau de santé "Réseau périnatal de l'Est Parisien". Vœu déposé par Mme Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à la baisse des moyens alloués aux collèges.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 24 G - Signature d'un avenant n° 7 à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris, prévoyant, au titre de l'exercice 2009, le versement d'une dotation à la "Société Oséo garantie régions" en vue de renforcer la capacité d'intervention du Fonds Départemental de Garantie de Paris. - Montant : 440.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 26 G - Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois espaces Dynamiques Insertion parisiens pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 457.500 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 99 G - Subvention à l'association "Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)" (3e). - Montant : 8.000 euros.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un "poumon social", rue de Varize, dans le 16e arrondissement.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption de comptes rendus.

AVRIL 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 270 G - Approbation de la mise en oeuvre d'une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé à Paris, d'analyser leurs perspectives d'évolution et d'établir des préconisations.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

SEPTEMBRE 2008
Débat
Conseil général

2009, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e) pour l'attribution de deux subventions en faveur de "l'Institut des Maladies Génétiques". - Montant global : 3.000.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DPE 58 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du "Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux" (SDAGE) du bassin Seine Normandie.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, DF 7 G - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2009
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil général