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12 - 2012, DASES 114 G - Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012.

MARS 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DVD 24 G - Signature avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.

MARS 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 8 G - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.

MARS 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation du Centre de santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Débat
Conseil général

29 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DA 17 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant aux lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil général

27 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 2012
Débat
Conseil général

31 - 2012, Vote spécifique.

MARS 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’A.P.-H.P. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux critères utilisés par l’A.P.-H.P. pour attribuer les logements relevant de son parc. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conditions d'occupation des logements de l’A.P.-H.P.

MARS 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DDEEES 31 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.

MARS 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre.

MARS 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 168 G - Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réintégration d’un agent d'entretien au collège Robert Doisneau.

MARS 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la restructuration du bureau de poste, gare du Nord.

MARS 2012
Débat
Conseil général

34 - 2012, Annexe n° 3 - Absences des élus en formation de conseil général en 2011

MARS 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MARS 2012
Débat
Conseil général

32 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil général

30 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MARS 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil général