Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2012 (26)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (26)
Supprimer Document
Débat (26)
26 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
19 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
22 - 2012, Votes spécifiques.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
1 - Introduction.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
21 - Clôture de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
1
2