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Débat Délib
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25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
18 - 2012, DAC 32 G - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).
JUIN 2012
Débat
Conseil général
15 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux emplois et à l’accès aux soins à la clinique de Vinci (11e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage".
JUIN 2012
Débat
Conseil général
11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
8 - Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
2 - Ouverture de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
14 - 2012, DASES 352 G - Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
24 - 2012, Liste des membres présents.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
13 - 2012, DASES 342 G - Subvention (2.000 euros) à l'association "Par les mots et merveilles" (20e).
JUIN 2012
Débat
Conseil général
9 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien du soutien de la Ville pour l'UFISC. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
20 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
6 - 2012, DF 5 G - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
3 - Adoption de comptes rendus.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
17 - 2012, SG 3 G - Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
16 - 2012, DASES 268 G - Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement de l’offre d’épargne solidaire du Crédit municipal de Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
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