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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 44 G - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 227.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Question de la séance du Conseil de Paris du lundi 8 juin 2009 siégeant en formation de Conseil général. QE 2009-1028 G Question de M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le règlement des taxes de balayage par les établissements publics locaux d’enseignement. Libellé de la question :

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 41 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association "Paris Biotech Santé" pour l'attribution d'une subvention pour l'exercice 2009. - Montant : 396.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation de défibrillateurs dans l'ensemble des équipements publics de la Ville de Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 50 G - Signature d'une convention avec l'Association pour l'animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity (77420 Champs-sur-Marne), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 50.000 euros.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DASCO 30 G - Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DAJ 11 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DF 4 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 et 2.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la création d'une salle de consommation sécurisée pour les usagers de drogues. Vœu déposé par Mme Sylvie WIEVIORKA et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l'usage de drogues. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture d'une "salle de shoot" à Belleville.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 92 G - Signature de trois conventions pour la mise en oeuvre de la mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par les groupes communiste et élus du Parti de gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture programmée du service de soins spécialisé dans la prise en charge de la sclérose en plaques, de l'hôpital Bellan (14e).

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 255 G - Approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans un organisme.

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, DU - DF 7 G - Cession d'une parcelle départementale, cadastrée C 207 située au lieudit "Grange Daviet" à Gruffy (74 - Haute Savoie).

JUIN 2009
Débat
Conseil général

2009, Clôture de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil général