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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation et au développement de la biodiversité.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'offre de soins de proximité dans le 18e.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PPCI 1 - Portes de Paris : des espaces de vie au cœur du Grand Paris - un plan coordonné de réaménagement des portes de Paris et d’atténuation des fractures urbaines.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 30 - Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

elatif à la création d'un service d'accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et "Génération.s" relatif à une réouverture du passage Mare-Cascades. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif aux clubs de jeux.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

elatif à la cimenterie Calcia.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 195 - Dénomination place Claude Nougaro (18e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'entretien du parking des Ternes.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 53 - Parc de stationnement "Bac Montalembert" et "Gouraud" (7e). Principe de délégation de service public.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e,19e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 167-1
Conseil municipal

Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 166-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 163-3
Conseil municipal

Réaménagement de dettes de Paris Habitat auprès d'Arkea - Maintien de la garantie de la Ville de Paris (34.620.388,19 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 157-1
Conseil municipal

Subventions au titre des fonds du Maire du 17ème arrondissement (16.000 euros) à neuf associations.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 89-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d’occupation précaire et attribution d'une aide en nature pour la mise à disposition d’un local 88, rue des Rigoles (20e) au profit de l’association Une couverture pour l'hiver

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 160-1
Conseil municipal

Cession par adjudication du Lot n°1 situé 7-11 impasse Delaunay (11e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 210-1
Conseil municipal