500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris - modification du règlement

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 180-1
Conseil municipal

Subventions (5.000 euros) à trois associations (7e) dans le cadre de l’action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 686-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (10 000 euros) et convention avec le Réseau Raje

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 257-1
Conseil municipal

Subvention (27.000 euros) et convention avec la Maison du Geste et de l'Image (1er)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 396-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Accueil Solidarité Saint Augustin dans le cadre de l’action culturelle locale (8e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 716-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 629-1
Conseil municipal

Subvention (12.660 euros) à l’association Groupe Laps

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 792-1
Conseil municipal

Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 30-1
Conseil municipal

relatif à l'accueil des élèves en situation de handicap.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .360
Conseil municipal

Voeu relatif à la sécurité et à la tranquillité publique dans les squares, parcs et jardins du Ige arrondissement.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .366
Conseil municipal

relatif à la labellisation environnementale des établissements scolaires parisiens.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .357
Conseil municipal

relatif à la pénurie d'enseignants dans les établissements des premier et second degrés.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .359
Conseil municipal

Subventions (6.000 euros) à quatre associations du 9e dans le cadre de l’action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 717-1
Conseil municipal

Présentation des œuvres d’art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain – Paris Collections et cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 743-1
Conseil municipal

Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 718-1
Conseil municipal

relatif à l'insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen. (JOHNSON)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .368
Conseil municipal

Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 211-1
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d’organis, la nature et le progra des épreuves de l’examen profess exception pour l’accès au grade de techni sup du corps des techniciens supérieurs de la PP 2019

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 44-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli. (GIANNESINI)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .438
Conseil municipal

relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .381
Conseil municipal